DIETRICH CAREBUS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3777586
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020
Présentation de la marque DIETRICH CAREBUS
Déposée le 27 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETRICH CAREBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIETRICH CAREBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETRICH CAREBUS domicilié(e) Route de Bitche - 67340 - INGWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 101 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque DIETRICH CAREBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIETRICH CAREBUS SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Bitche - 67340 - INGWILLER - France - SIREN 428101190
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Autobus, autocars, minibus, camionnettes, automobiles, véhicules et, plus généralement, appareils de locomotion par terre ; portes pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, couchettes pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses pour sièges et volants de véhicules.
Services de vente au détail ou en gros, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques, de commande à distance d'autobus, d'automobiles et de véhicules ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à buts commercial ou publicitaire.
Services de garanties (cautions) de véhicules et leurs pièces détachées, affaires financières, assurances et services de crédit.
Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien et réparation d'autobus et d'automobiles ; lavage, nettoyage, graissage, polissage d'autobus et d'automobiles ; réparation de capitonnages pour véhicules ; installation et réparation de chauffage et d'appareils pour le conditionnement de l'air pour véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, vulcanisation de pneu (réparation) ; services de réparation et d'entretien de véhicules.
Services d'autobus, transport en autobus et en automobile ; location d'autobus, d'automobiles et plus généralement location de véhicules ; services de chauffeurs ; transport de passagers et de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages, de croisières, de visites touristiques et d'excursions ; réservation de places de voyage, réservations pour le transport, services de transport ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; informations en matière de transport.
Contrôle technique de véhicules automobiles, services de décoration intérieure notamment d'autobus et de véhicules ; dessins industriels, services de dessinateurs d'arts graphiques ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets technique ; expertises (travaux d'ingénieurs).
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